Mentions légales

Site officiel de du magazine municipal numérique Vivre Nîmes www.xxxxx.fr

Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, nous vous prions de bien vouloir contacter :

• le référent par mail
• ou par courrier postal :

Adresse…

Tél. : …

Commentaires, remarques et suggestions

xxxx ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. xxxxs ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient. La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité de xxxxx de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation. Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, voir coordonnées ci-dessus.

Protection des données personnelles, confidentialité

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Ce site est dispensé de déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. Pour toute collecte d’informations privées via les formulaires présents sur ce site, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, adressez-vous à xxxx aux coordonnées suivantes :

xxxxx

Note d’information relative au RGPD

Suite à l’entrée en vigueur du Règlement (UE) 2016/679 sur la Protection des Données à caractère personnel (RGPD) le 25 mai 2018 et à la modification de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 par la loi du 20 juin 2018

En qualité de Responsable de Traitement, xxxx est amenée à collecter des données à caractère personnel dans le cadre de ses missions de service public.

Conformément au RGPD, toute personne physique peut faire valoir les droits suivants concernant ses données personnelles auprès du Délégué à la Protection des Données de la Ville :

• Droit d’accès
• Droit de rectification
• Droit de limitation du traitement
• Droit d’opposition au traitement
• Droit d’effacement
• Droit à la portabilité

En savoir plus : https://www.cnil.fr/fr/les-droits-pour-maitriser-vos-donnees-personnelles

L’exercice de ces droits est soumis à la présentation d’un justificatif d’identité en cours de validité (carte nationale d’identité, passeport…).
Vous devez également préciser dans votre demande les modalités de réception des données souhaitées, sachant que par défaut toute demande adressée par format électronique sera traitée par la même voie.

Vous pouvez effectuer votre demande :

1. par courrier à l’adresse suivante
   xxxxx
2. Par courriel adressé au xxxx à l’adresse suivante : xxxx. Directement à l’accueil xxxx, en remplissant le formulaire de demande d’exercice des droits mis à votre disposition par les agents d’accueil. xxxxx dispose d’un mois pour vous répondre à compter de la réception de votre demande, ce délai pouvant être prolongé de 2 mois en cas de demande particulièrement complexe.

   ⁱ Tout ce qui est rattachable à une personne physique -qui permet d’identifier directement ou indirectement une personne physique : noms, prénoms, date de naissance, n° client, n° de sécurité sociale, plaque d’immatriculation, photo, vidéo, voix, adresse IP, habitudes de vie, segmentation démographique, etc.

Animation éditoriale, gestion et mises à jour

xxxxx

Réalisation technique : Scoop Communication

Hébergement : WPserveur

Etablissement de liens vers xxxx

La Ville de Nîmes autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

• que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site xxxx ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.
• de mentionner la source (portail du magazine municipal numérique Vivre Nîmes) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu.
• que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site xxxx soit gratuit.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. xxxxx se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Etablissement de liens vers des sites tiers

xxxxx n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont la xxxx est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite de la Ville de Nîmes, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Cookies

L’utilisateur est informé que des cookies peuvent s’installer sur son navigateur. Un cookie est un petit fichier que va déposer un site internet sur votre ordinateur pour y stocker des informations qui vous sont propres.

Sur ce site, des cookies sont utilisés pour analyser son audience via le service Google Analytics.

Dans tous les cas l’utilisateur peut librement gérer et effacer ses cookies de son navigateur. Pour ce faire, vous pouvez suivre les liens suivants en fonction du navigateur  utilisé : Google Chrome, Mozilla Firefox ou Windows Internet Explorer.